- legal coefficient
- coefficient légal (2e)
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
Plafond Légal de Densité — Le Plafond légal de densité (PLD) indique, en droit français de l urbanisme, le pourcentage maximum de surface de plancher dont la construction est autorisée par mètre carré de terrain. Au dessus de ce plafond, le droit de construire doit être… … Wikipédia en Français
Plafond légal de densité — Le Plafond légal de densité (PLD) indique, en droit français de l urbanisme, le pourcentage maximum de surface de plancher dont la construction est autorisée par mètre carré de terrain. Au dessus de ce plafond, le droit de construire doit être… … Wikipédia en Français
Plafond légal de densité — ● Plafond légal de densité coefficient national de densité de construction, fixé par la loi sur la base d un calcul équivalent à celui du coefficient d occupation des sols … Encyclopédie Universelle
Meurtre légal — Homicide Pour les articles homonymes, voir Homicide (homonymie). Un homicide est l action de tuer volontairement ou non un être humain. Dans la majorité des sociétés, quelle qu en soit la raison, l acte d homicide est considéré comme l un des… … Wikipédia en Français
Hong Kong — HK redirects here. For other uses, see HK (disambiguation). Coordinates: 22°16′42″N 114°09′32″E … Wikipedia
Wright brothers — Orville Wright Photo: 1903 Born August 19 … Wikipedia
Diphényléthers polybromés — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
PBDE — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
Polybromodiphenylether — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
Polybromodiphényléthers — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
Monopoly — This article is about the economic term. For the board game, see Monopoly (game). For other uses, see Monopoly (disambiguation). Competition law Basic concepts … Wikipedia